Politique de vie privée

Mentions légales

I. Politique de confidentialité

Soucieuse du respect d’autrui et accoutumée aux questions éminentes de déontologie, la Maison d’accueil Saint-Paul est vigilante au respect de la vie privée et s’engage à garantir la protection des données personnelles, conformément à la législation en vigueur. Cette politique de confidentialité des données vise à garantir le respect du RGPD (Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel).

Sont répertoriées ci-dessous les données à caractère personnel qui y sont traitées, leur conservation et le moyen de de faire exercer les droits relatifs à ces données. Pour plus d’information, contactez-nous à l’adresse secretariat@maison-saint-paul.be.

II. Données à caractère personnel traitées par la Maison d’accueil Saint-Paul et finalité du traitement

Les données à caractère personnel traitées par la Maison d’accueil Saint-Paul sont destinées à identifier et assurer le contact avec ses bénéficiaires, ses collaborateurs et ses bénévoles, ses membres et l’impressionnant réseau de services psycho-médicosociaux, associations, administrations et autres partenaires qui vient en aide à ses bénéficiaires, ainsi que les nombreux contacts qui, d’une manière ou d’une autre, œuvre au soutien de l’association et participe aux diverses activités qu’elle organise.

Nom, prénom, date de naissance ou Numéro National, adresse mail professionnelle ou privée, numéro de téléphone, organisation, fonction, adresse professionnelle ou privée et genre sont autant de données nécessaires au travail de la maison.

Plus particulièrement, sont concernées les personnes et organisations suivantes.

1) Personnes et associations reprises dans notre liste de contacts

Les données d’identification et de contact traitées visent à permettre, avec le consentement de la personne concernée, la transmission d’une invitation à une activité ou une information relative à la Maison d’accueil

Saint-Paul. Le consentement de la personne peut être retiré à tout moment via un mail à l’adresse secretariat@maison-saint-paul.be.

2) Participants aux événements organisés par la Maison d’accueil Saint-Paul (événements caritatifs, colloques et réunions de travail

Les données d’identification et de contact traitées visent à permettre, avec le consentement de la personne concernée, de gérer l’organisation de l’événement concerné et, le cas échéant, sa facturation.

Des vidéos et des photos peuvent être prises lors d’événements organisés par la Maison d’accueil Saint-Paul. Celles-ci peuvent être publiées sur le site de la maison d’accueil ainsi que sur sa page Facebook.

3) Réseau de services psycho-médicosociaux, associations, administrations et autres partenaires qui vient en aide à ses bénéficiaires

Les données d’identification et de contact des collaborateurs de services ou d’entreprises ayant une relation de coopération avec la Maison d’accueil Saint-Paul sont traitées dans le cadre de la gestion générale de l’association.

4) Divers contacts qui, d’une manière ou d’une autre, œuvrent au soutien de l’association et participent aux activités qu’elle organise

Sont ici répertoriés les diverses fédérations, les administrations et les cabinets ministériels, les services clubs, les écoles, les journalistes ainsi que les donateurs, etc.

Les données traitées visent à permettre à la Maison d’accueil Saint-Paul d’identifier et de contacter les collaborateurs de ces services et de ces partenaires externes. Ce traitement est nécessaire à l’exercice de ses missions et activités.

Le cas échéant, la maison d’accueil peut être amenée à traiter des données d’identification supplémentaires des collaborateurs de ses services membres, par exemple lorsque ces données sont légalement exigées aux fins de l’exercice de mandats exercés par la maison d’accueil ou dans le cadre de son administration. Ce traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la maison d’accueil.

5) Les utilisateurs du site Internet

Le site de la Maison d’accueil Saint-Paul peut faire usage de “cookies”. Ce sont de petits fichiers qui s’installent sur le disque dur de votre ordinateur pour vous faciliter la visite du site.

6) Les bénéficiaires de la Maison d’accueil Saint-Paul

L’accompagnement des personnes hébergées à la maison d‘accueil et / ou accompagnées par son Service de guidance post-hébergement requiert, dans tous les cas, des contacts et collaborations avec des services partenaires. Le secret professionnel en vigueur dans nos métiers et secteurs d’activité est respecté par nos collaborateurs.

III. Transmissions des données personnelles à des tiers

Les données à caractère personnel mentionnées ci-dessus qui sont traitées par la Maison d’accueil Saint-Paul ne sont jamais transmises à des tiers, à l’exception des données devant légalement être transmises aux autorités ou administrations publiques compétentes.

IV. Durée de conservation des données

La Maison d’accueil Saint-Paul conserve les données à caractère personnel mentionnées pour la durée nécessaire à l’exercice de ses missions et activités. Ces données sont supprimées lorsque la personne concernée par le traitement ne fait plus partie de l’organisation ou du partenaire externe de la maison pour autant qu’elle en ait été mise au courant, hormis les cas où la loi exige un délai de conservation supérieur.

V. Droits des personnes concernées par le traitement des données

Vous disposez du droit de prendre connaissance des données à caractère personnel qui vous concernent ainsi que des spécificités du traitement effectué par la maison d’accueil, en ce compris la finalité du traitement de ces données et vous pouvez demander une copie gratuite de ces données.

1) Rectification et effacement des données personnelles

Vous pouvez exiger que des données inexactes vous concernant soient corrigées ou complétées dans les meilleurs délais.

Vous pouvez exiger l’effacement des données à caractère personnel qui vous concernent dans les meilleurs délais lorsque ces données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées, lorsqu’il n’existe plus de finalité légitime pour le traitement, lorsque vous revenez sur votre consentement au traitement de certaines données ou si la Maison d’accueil Saint-Paul ne peut plus se fonder sur une autre finalité légitime pour le traitement.

2) Oppositions au traitement des données personnelles

Hormis les données à caractère personnel qui sont nécessaires au respect des obligations contractuelles ou légales de la Maison d’accueil Saint-Paul, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel qui vous concernent pour des raisons sérieuses et légitimes.

3) Portabilité des données personnelles

Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel qui vous concernent et que vous avez fournies à la maison d’accueil, dans un format structuré, usuel et exploitable par ordinateur et/ou de les transmettre à un autre responsable de traitement.

4) Droit de retirer son consentement

Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque la licéité du traitement des données repose sur le consentement (newsletter, invitation, inscription à une activité…). Le traitement de ces données avant le retrait du consentement reste valable.

5) Mise en œuvre des droits

Toute demande destinée à exercer l’un de ces droits doit être envoyée à l’adresse mail suivante : secretariat@maison-saint-paul.be.

Les suites données à cette demande vous seront communiquées dans les meilleurs délais et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Le cas échéant, ce délai peut être prolongé de deux mois en raison de la complexité et du nombre de demandes.

Vous disposez également du droit de déposer une plainte auprès de l’Autorité de protection des données :

 

 

Autorité de protection des données

Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles

+32 (0)2 274 48 00 contact@apd-gba.be

6) Mise en œuvre des droits

La Maison d’accueil Saint-Paul prend toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires à la protection et à la confidentialité des données à caractère personnel dont elle dispose.

VI. Site Internet

1) Propriété intellectuelle

La totalité du contenu de ce site bénéficie de la protection prévue pour la propriété intellectuelle et appartient à l’ASBL Maison d’accueil Saint-Paul.

Toute reproduction, communication et mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie de ce contenu à des fins non commerciales est autorisée moyennant la citation expresse de la source. Cette autorisation ne vaut toutefois pas pour des textes prévoyant explicitement des limitations à cette utilisation.

2) Limitation de responsabilité

La Maison d’accueil Saint-Paul ne peut en aucun cas être rendue responsable de dommages causés à un ordinateur, qu’il s’agisse de matériel ou de logiciel, de virus ou d’autres désagréments occasionnés à l’occasion de l’utilisation de ce site. L’information que contient ce site est de nature générale et ne peut donc être considérée comme un avis personnel, professionnel ou juridique fourni à l’utilisateur.

La Maison d’accueil Saint-Paul ne peut garantir que ses textes et ses données soient toujours et en tout temps complets, corrects et actualisés. L’information sur le site est donc purement indicative. En conséquence, l’ASBL Maison d’accueil Saint-Paul n’est en aucune façon responsable de l’utilisation de cette information, quel qu’en soit le but.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur constaterait des erreurs dans l’information que ce site met à sa disposition, il lui est recommandé d’en

avertir la Maison d’accueil Saint-Paul en adressant un mail à secretariat@maison-saint-paul.be.

Le site peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers ou y référer de façon indirecte. Le placement de liens vers ces sites ou pages n’implique en aucune façon une approbation implicite de leur contenu. L’ASBL Maison d’accueil Saint-Paul ne peut en aucune façon être rendue responsable du contenu ou des caractéristiques de ces sites ni de tout autre dommage concomitant à leur utilisation

3) Législation belge et tribunaux compétents

Les conditions d’utilisation décrites ici ressortissent de l’ordre judiciaire belge.

Note : cette page de « mentions légales » s’inspire de la page rédigée par l’AMA (Association des maisons d’accueil et service d’aide aux sans-abri) qui s’inspire elle-même de la page rédigée par l’UNISOC.

Mentions légales de l’AMA ‘à titre comparatif)

Mentions légales de l’AMA ‘à titre comparatif) Accueil » Mentions légales

Politique de confidentialité des données

L’AMA attache beaucoup d’importance au respect de votre vie privée et s’engage à garantir la protection de vos données personnelles, conformément à la législation en vigueur. Cette politique de confidentialité des données vise à garantir le respect du RGPD (Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel).

Vous trouverez ci-dessous les informations complètes sur les données à caractère personnel qui sont traitées par l’AMA, leur conservation et la manière dont vos droits peuvent être exercés. En cas de questions complémentaires, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@ama.be

Données à caractère personnel traitées par l’AMA et finalité du traitement

Les données à caractère personnel traitées par l’AMA sont destinées à identifier et assurer le contact avec les collaborateurs de ses membres ou avec de ses partenaires externes : nom, prénom, adresse mail professionnel ou privé si celui-ci nous est communiqué, numéro de téléphone, organisation, fonction, adresse professionnelle ou privée si celle-ci nous est communiquée, sexe.

Personnes inscrites à la lettre d’information de l’AMA : AMA’NEWS

Les données d’identification et de contact traitées visent à permettre, avec le consentement de la personne concernée, la transmission de la lettre d’information de l’AMA. Le consentement de la personne peut être retiré à tout moment via une désinscription en ligne à la lettre d’information de l’AMA.

Participants aux événements organisés par l’AMA (formations, groupes de travail, colloques, etc.)

Les données d’identification et de contact traitées visent à permettre, avec le consentement de la personne concernée, de gérer l’organisation de l’événement concerné et, le cas échéant, de sa facturation.

Des vidéos et des photos peuvent être prises lors d’événements organisés par l’AMA. Celles-ci peuvent être publiées sur les sites Internet gérés par l’AMA ainsi que sur ses pages Facebook.

Collaborateurs d’une entreprise ayant une relation contractuelle avec l’AMA

Les données d’identification et de contact des collaborateurs de fournisseurs ou d’entreprises ayant une relation contractuelle avec l’AMA sont traitées dans le cadre de la gestion générale de l’AMA.

Collaborateurs des services membres de l’AMA et partenaires externes (fédérations patronales et syndicats, fonds sociaux collaborateurs des cabinets ministériels, administrations, services dont l’AMA est membres, journalistes, etc.)

Les données traitées visent à permettre à l’AMA d’identifier et de contacter les collaborateurs de ses services membres et de ses partenaires externes avec lesquels elle est amenée à entrer régulièrement en contact. Ce traitement est nécessaire à l’exercice de ses missions et activités.

Le cas échéant, l’AMA peut être amenée à traiter des données d’identification supplémentaires des collaborateurs de ses services membres, par exemple lorsque ces données sont légalement exigées aux fins de l’exercice de mandats exercés par l’AMA ou dans le cadre de l’administration de l’AMA.

Ce traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par l’AMA.

Utilisateurs du site internet

Les collaborateurs des services membres de l’AMA ont accès à la partie protégée du site internet. Certaines informations d’utilisation peuvent être conservées pour permettre la gestion du site internet (nombre de connexions).

Le site de l’AMA peut faire usage de “cookies”. Ce sont de petits fichiers qui s’installent sur le disque dur de votre ordinateur pour vous faciliter la visite du site.

Transmission des données personnelles à des tiers

Les données à caractère personnel mentionnées ci-dessus qui sont traitées par l’AMA ne sont jamais transmises à des tiers, à l’exception des données devant légalement être transmises aux autorités ou administrations publiques compétentes.

Durée de conservation des données

L’AMA conserve les données à caractère personnel mentionnées pour la durée nécessaire à l’exercice de ses missions et activités. Ces données sont supprimées lorsque la personne concernée par le traitement ne fait plus partie de l’organisation membre ou du partenaire externe de l’AMA (pour autant que l’AMA en ait été mise au courant), hormis les cas où la loi exige un délai de conservation supérieur.

Droits des personnes concernées par le traitement des données

Accès aux données personnelles

Vous disposez du droit de prendre connaissance des données à caractère personnel qui vous concernent ainsi que des spécificités du traitement effectué par l’AMA, en ce compris la finalité du traitement de ces données et de demander une copie gratuite de ces données.

Rectification ou effacement des données personnelles

Vous pouvez exiger que des données inexactes vous concernant soient corrigées ou complétées dans les meilleurs délais.

Vous pouvez exiger l’effacement des données à caractère personnel qui vous concernent dans les meilleurs délais lorsque ces données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour

lesquelles elles ont été collectées ou traitées, lorsqu’il n’existe plus de finalité légitime pour le traitement, lorsque vous revenez sur votre consentement au traitement de certaines données ou si l’AMA ne peut plus se fonder sur une autre finalité légitime pour le traitement.

Opposition au traitement des données personnelles

Hormis les données à caractère personnel qui sont nécessaires au respect des obligations contractuelles ou légales de l’AMA, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel qui vous concernent pour des raisons sérieuses et légitimes.

Portabilité des données personnelles

Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel qui vous concernent et que vous avez fournies à l’AMA, dans un format structuré, usuel et exploitable par ordinateur et/ou de les transmettre à un autre responsable de traitement.

Vous pouvez exiger que le transfert ait lieu directement entre l’AMA et un autre responsable du traitement si ce transfert est techniquement possible.

Droit de retirer le consentement

Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque la licéité du traitement des données repose sur le consentement (newsletter, inscription aux formations, colloques…). Le traitement de ces données avant le retrait du consentement reste valable.

Mise en œuvre de vos droits

Toute demande destinée à exercer l’un de ces droits doit être envoyée à l’adresse mail suivante : info@ama.be

Cette demande doit être accompagnée d’une copie de votre carte d’identité.

Les suites données à cette demande vous seront communiquées dans les meilleurs délais et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Le cas échéant, ce délai peut être prolongé de deux mois en raison de la complexité et du nombre de demandes.

Vous disposez également du droit de déposer une plainte auprès de l’Autorité de protection des données :

Autorité de protection des données

Rue de la Presse, 35, 1000 Bruxelles

+32 (0)2 274 48 00 contact@apd-gba.be

Protection des données personnelles

L’AMA prend toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires à la protection et à la confidentialité des données à caractère personnel dont elle dispose.

Disclaimer (site internet)

Propriété intellectuelle

La totalité du contenu de ce site bénéficie de la protection prévue pour la propriété intellectuelle et appartient à l’AMA asbl.

Toute reproduction, communication et mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie de ce contenu à des fins non commerciales est autorisée moyennant la citation expresse de la source.

Cette autorisation ne vaut toutefois pas pour des textes prévoyant explicitement des limitations à cette utilisation.

Service aux membres

Les membres de l’AMA ont accès aux informations qui les intéressent spécifiquement. Cet accès leur est octroyé au moyen d’un mot de passe qui leur est communiqué. Ce mot de passe est strictement personnel et ne peut être donné ou mis à disposition de tiers. Si l’utilisateur n’observe pas cette condition ou en cas de tout autre abus, l’AMA se réserve le droit de refuser l’accès au site à l’utilisateur concerné, que ce soit partiellement ou totalement, temporairement ou de façon permanente.

Limitation de responsabilité

L’AMA ne peut en aucun cas être rendue responsable de dommages causés à un ordinateur, qu’il s’agisse de matériel ou de logiciel, de virus ou d’autres désagréments occasionnés à l’occasion de l’utilisation de ce site. L’information que contient ce site est de nature générale et ne peut donc être considérée comme un avis personnel, professionnel ou juridique fourni à l’utilisateur.

L’AMA ne peut garantir que ses textes et ses données soient toujours et en tout temps complets, corrects et actualisés. L’information sur le site est donc purement indicative. En conséquence, l’AMA asbl n’est en aucune façon responsable de l’utilisation de cette information, quel qu’en soit le but.

Dans l’hypothèse où l’utilisateur constaterait des erreurs dans l’information que ce site met à sa disposition, il lui est recommandé d’en avertir l’AMA à info@ama.be

Le site peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages de tiers ou y référer de façon indirecte. Le placement de liens vers ces sites ou pages n’implique en aucune façon une approbation implicite de leur contenu. L’AMA asbl ne peut en aucune façon être rendue responsable du contenu ou des caractéristiques de ces sites ni de tout autre dommage concomitant à leur utilisation

Législation belge et tribunaux compétents

Les conditions d’utilisation décrites ici ressortissent de l’ordre judiciaire belge. Note : cette page de « mentions légales » s’inspire de la page rédigée par l’UNISOC